
Assistance CCMI
Un accompagnement complet, de l’étude de sol à la réception.
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Construire une maison sur les sols argileux du 93 sans étude de sol adaptée, c’est prendre le risque de fissures majeures quelques années après la réception. Voici pourquoi l’étude G2 est devenue incontournable et comment l’exploiter concrètement.
Le sous-sol de la Seine-Saint-Denis est largement exposé au retrait-gonflement des argiles. Depuis la loi ELAN, l’étude de sol G2 est obligatoire dans ces zones : elle conditionne le dimensionnement des fondations et la pérennité de votre future maison.

Depuis la loi ELAN de 2020, l’étude de sol G2 est obligatoire pour construire une maison individuelle dans les zones classées à risque de retrait-gonflement des argiles (RGA), catégorie qui concerne une large partie du territoire de la Seine-Saint-Denis. L’étude G1, préalable et souvent à la charge du vendeur du terrain, évalue la faisabilité générale ; l’étude G2, plus poussée, définit précisément les caractéristiques du sol et les recommandations pour les fondations et le dimensionnement de l’ouvrage.
Selon la profondeur du sol porteur, l’étude peut recommander des fondations profondes par puits ou micropieux, un dallage désolidarisé des murs, ou un système de drainage périphérique pour limiter les variations d’humidité au contact des fondations. Ces préconisations doivent être clairement intégrées dans le descriptif technique du contrat CCMI et son coût précisé.
Un sondage géotechnique détermine la nature réelle du sol.
Une étude de sol technique est souvent difficile à interpréter pour un particulier. Notre expert traduit ces données en exigences concrètes pour votre projet et vérifie que les préconisations (profondeur de fondations, type de traitement) sont bien intégrées dans les plans d’exécution du constructeur, puis que le chantier les respecte réellement lors des visites de fondations.
Si le constructeur ignore ces préconisations, il engage sa responsabilité en cas de désordre ultérieur : des fondations non adaptées figurent parmi les causes les plus fréquentes de contentieux en garantie décennale.
Traduction technique de l’étude en exigences concrètes pour le chantier.
L’étude de sol réduit fortement le risque de désordre en adaptant les fondations à la nature réelle du sol, sans l’éliminer totalement : elle reste néanmoins la meilleure protection technique disponible avant construction. Une étude ancienne ou réalisée pour un projet différent peut ne plus refléter l’état réel du sol, notamment après des travaux de terrassement voisins : une actualisation est recommandée en cas de doute.
Si des fissures apparaissent malgré une étude respectée, un expert détermine si les préconisations ont bien été suivies : un phénomène climatique exceptionnel peut alors être en cause, ou à défaut, la responsabilité du constructeur peut être engagée.
Depuis la loi ELAN de 2020, l’étude de sol G2 est obligatoire pour construire une maison individuelle dans les zones classées à risque de retrait-gonflement des argiles (RGA), catégorie qui concerne une large partie du territoire de la Seine-Saint-Denis.
L’étude G1 est une étude préalable de faisabilité, réalisée en amont du projet, souvent à la charge du vendeur du terrain. L’étude G2 est plus poussée : elle définit précisément les caractéristiques du sol et les recommandations pour les fondations et le dimensionnement de l’ouvrage.
Si le constructeur ne suit pas les préconisations de l’étude G2 (profondeur de fondations, type de traitement du sol), il engage sa responsabilité en cas de désordre ultérieur. Les fondations non adaptées sont une cause fréquente de contentieux en garantie décennale.
Non, elle réduit fortement le risque en adaptant les fondations à la nature réelle du sol, mais ne l’élimine pas totalement, notamment en cas d’épisodes de sécheresse exceptionnels. Elle reste néanmoins la meilleure protection technique disponible avant construction.
En principe, elle est à la charge du maître d’ouvrage (l’acquéreur du terrain), sauf accord contraire. Le contrat CCMI doit clairement indiquer qui en assume le coût et intégrer les recommandations dans le descriptif technique des fondations.
Il vérifie que les préconisations de l’étude (profondeur de fondations, type de traitement) sont bien intégrées dans les plans d’exécution du constructeur, et que le chantier respecte ces prescriptions lors des visites de fondations.
Selon la profondeur du sol porteur, l’étude peut recommander des fondations profondes par puits ou micropieux, un dallage désolidarisé des murs, ou un système de drainage périphérique pour limiter les variations d’humidité au contact des fondations.
Une étude réalisée pour un projet différent ou depuis longtemps périmée peut ne plus refléter l’état réel du sol, notamment après des travaux de terrassement voisins. Une actualisation est recommandée en cas de doute avant le début du chantier.
Un expert détermine si les préconisations ont bien été suivies lors de la construction. Si tel est le cas, l’origine peut être un phénomène climatique exceptionnel non prévisible ; sinon, la responsabilité du constructeur peut être engagée pour non-respect des préconisations.
Une étude de sol technique est souvent difficile à interpréter pour un particulier. Un expert bâtiment traduit ces données en exigences concrètes pour votre projet et vérifie leur bonne application tout au long du chantier, un gage de sécurité pour votre investissement.
Nos experts en bâtiment vérifient que votre étude de sol est correctement exploitée avant et pendant le chantier.